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Mots-clés : "Celles"  Supprimer le critère de tri
type acte : Minute notariale  Supprimer le critère de tri
auteur : Cothereau, Guillaume  Supprimer le critère de tri
Résultats  3 Documents
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Page: 1
Auteur (1)
Cothereau, GuillaumeSupprimer le critère de tri
Date (1)
Forme de l'acte (1)
Minute notarialeSupprimer le critère de tri
Type d'acte (3)
Lieu (1)
Paris (3)
Sujet (1)
(3)
1Paris : 1551, 6 mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Reconnaissance de dette
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/43
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
8 hits    
...terres et la saisie de celles-ci faite en vertu de ladite...
...que les fruits et revenus de celles-ci soient délivrés aud....
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...au domaine royal ; dans celles qui ne s’étaient pas fondues...
...à exécution ; il s’agit ici de celles que ces officiers de...
2Paris : 1555, 26 juillet  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Déposition
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/54
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...publiques et notamment celles de Guillaume Postel lors d'une...
3Paris : 1556, 7 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...sa production, contredire celles de parties adverses et en...